Ton budget courses explose ?

================================================== MENTIONS LÉGALES ================================================== Éditeur du site : Société : Business Woman Adresse : 25300 Verrières-de-Joux – France Email : businesswoman-sn@outlook.com Forme juridique : [À COMPLÉTER] Capital social : [À COMPLÉTER] Numéro SIRET : [À COMPLÉTER] Directrice de la publication : [Nom Prénom] Hébergeur : Systeme.io Adresse : [Adresse officielle de Systeme.io à compléter]

================================================== CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU) ================================================== Objet : Les présentes CGU encadrent l’utilisation du service digital “On mange quoiiiiii ?”. L’utilisateur reconnaît utiliser le service sous sa seule responsabilité. Le service propose des conseils informatifs en matière : - d’organisation des repas - de gestion budgétaire - de structuration alimentaire - d’accompagnement général non médical Aucune consultation médicale ou diététique réglementée n’est fournie. Comportement : L’utilisateur s’engage à : - ne pas détourner l’usage du service - ne pas reproduire ou revendre les contenus - ne pas diffuser les contenus sans autorisation Tout abus pourra entraîner une suspension d’accès.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) Dernière mise à jour : 15 février 2026 ARTICLE 1 – IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR Société : Business Woman Adresse : 25300 Verrières-de-Joux – France Email : businesswoman-sn@outlook.com Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre la société Business Woman et toute personne souhaitant accéder au service digital “On mange quoiiiiii ?”. ARTICLE 2 – OBJET DU SERVICE Le service “On mange quoiiiiii ?” est un assistant digital proposant : - Des idées de repas personnalisées selon les aliments disponibles - Une aide à l’organisation des menus - Une aide à la gestion du budget courses - Une structuration alimentaire - Un accompagnement général en perte, stabilisation ou prise de poids Le service constitue une aide à la décision et un accompagnement informatif. Il ne constitue en aucun cas : - un avis médical - un diagnostic de santé - un suivi diététique médical - une prescription nutritionnelle ARTICLE 3 – RESPONSABILITÉ L’utilisateur demeure seul responsable : - de ses choix alimentaires - de sa santé - de l’application des conseils proposés - de la gestion de son budget La société Business Woman ne saurait être tenue responsable : - d’un résultat non atteint - d’une mauvaise interprétation des conseils - d’une pathologie ou condition médicale non déclarée - d’allergies ou intolérances non signalées Il n’existe aucune obligation de résultat. ARTICLE 4 – TARIFS ET PAIEMENT Les prix sont indiqués en euros TTC. Toute commande validée implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. ARTICLE 5 – POLITIQUE DE NON-REMBOURSEMENT Le service étant un contenu numérique fourni immédiatement après paiement : Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, l’utilisateur renonce expressément à son droit de rétractation. En conséquence : - Aucun remboursement ne sera accordé après validation du paiement. - Aucun remboursement ne sera effectué en cas de non-utilisation. - Aucun remboursement ne sera accordé pour absence de résultats. ARTICLE 6 – ACCÈS AU SERVICE L’accès au service est fourni après validation du paiement. La société Business Woman se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès en cas : - d’abus - d’utilisation frauduleuse - de comportement inapproprié - de revente ou diffusion non autorisée du contenu ARTICLE 7 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Tous les contenus fournis dans le cadre du service (textes, méthodes, structures, plans, stratégies) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, revente ou exploitation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite. ARTICLE 8 – DONNÉES PERSONNELLES Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le bon fonctionnement du service. Elles ne sont ni revendues ni cédées à des tiers. ARTICLE 9 – DROIT APPLICABLE Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. ARTICLE 10 – ACCEPTATION Toute utilisation ou achat du service implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

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